Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Compte-rendu de conseil

Réunion du conseil municipal du 25 avril 2016

Ordre du jour

- Enquête publique sur les voiries : - Approbation des classements des voiries dans le domaine publique communal. - Aliénation et vente d’une partie du chemin dit « des carrières ». - Aliénation d’une partie du chemin rural dit « de la barquette ». - Déclassement et vente de la parcelle AK273. - SDEC Energie : Extension de...
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Réunion du conseil municipal du 11 avril 2016

Ordre du jour

  • Résultat 2015 et budget 2016 :
  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2015 : budget principal et budget du service des eaux.
  • Affectation du résultat 2015 : budget principal et budget service des eaux.
  • Vote du Budget Primitif 2016 : Commune et Service des eaux.
  • Vote des subventions communales versées aux Associations.
  • Vote...
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Réunion du conseil municipal du 29 février 2016

Ordre du jour

Construction de 24 Logements sociaux la Haie du Coq « résidence Domaine - Garantie des emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire : - Choix de l’entreprise attributaire du lot 3 – Charpente – Bardage. - Autorisation de signer la proposition d’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre. Activités...
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Réunion du conseil municipal du 25 janvier 2016

Ordre du jour

 
  • Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire :
  • Choix des entreprises suite à l’analyse des offres.
  • Annulation de la délibération n°2015/141 portant autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
  • Autorisation de signer la nouvelle proposition d’avenant n°1 au marché...
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Réunion du conseil municipal du 14 décembre 2015

Ordre du jour

Caen la mer : - Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération. RESEAU : - Augmentation de la contribution pour investissement à hauteur de 0.08 € /m3. Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme : - Approbation suite à enquête publique. Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire : - Autorisation de souscrire un emprunt à hauteur de 600...
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Réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2015

L’an deux mil quinze, le seize novembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLE-BEUVILLE, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur VINOT-BATTISTONI Dominique, Maire.   Membres du Conseil Municipal présents : BARTASSOT Annie, BADAIRE Colette, BONVALET Joëlle, BRODIN Jacques, CASALS-DETALLE Anne,...
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Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2015

L’an deux mil quinze, le douze octobre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLE-BEUVILLE, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur VINOT-BATTISTONI Dominique, Maire.   Membres du Conseil Municipal présents : BARTASSOT Annie, BADAIRE Colette, BONVALET Joëlle, BRODIN Jacques, CHAUVOIS Christian,...
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