Ordre du jour
Intercommunalité :
- Désignation du délégué Communautaire de la Communauté Urbaine.
- Tableau nominatif du personnel transféré.
- Transfert du matériel à la Communauté Urbaine au 1er janvier 2017.
Aménagement du territoire :
- Déclassement et vente des parcelles AK129 et AK 130.
- Recours à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – E.P.F.N – pour une acquisition foncière.
- Avenant n°2 avec l’entreprise GLOT pour la création d’un préau pour la nouvelle école maternelle.
Gestion financière :
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados pour l’aménagement du plateau scolaire.
Gestion du personnel :
- Mise en place du RIFSEEP pour les services administratifs et les A.T.S.E.M.
SDEC Energie :
- Mise en place d’une borne de recharge électrique.
Questions diverses.
Compte-rendu
Télécharger au format pdf le compte-rendu du conseil municipal du 12 décembre 2016
