Ordre du jour
- Communauté d’Agglomération Caen la Mer :
- Notification du rapport de la CLECT suite à la mutualisation des ateliers techniques.
- Aménagement du territoire :
- Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.
- Création d’une Zone d’Aménagement Différé – ZAD.
- Gestion financière :
- Décision modificative n°2 : intégration des frais liés à la modification n°5 du P.L.U.
- Décision modificative n°3 : prélèvement 2016 au titre de la péréquation intercommunale et communale.
- Décision modificative n°4 : versement d’une subvention exceptionnelle au Centre Horticole du Londel.
- Gestion du personnel :
- Mise en place du Compte Epargne Temps – C.E.T.
- SDEC Energie :
- Rapport annuel 2015.
- Questions diverses.
Compte-rendu
Télécharger au format pdf le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016