Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Réunion du Conseil municipal du lundi 12 septembre à 20 h 30

Ordre du jour

  • Communauté d’Agglomération Caen la Mer :
  • Notification du rapport de la CLECT suite à la mutualisation des ateliers techniques.
  • Aménagement du territoire :
  • Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.
  • Création d’une Zone d’Aménagement Différé – ZAD.
  • Gestion financière :
  • Décision modificative n°2 : intégration des frais liés à la modification n°5 du P.L.U.
  • Décision modificative n°3 : prélèvement 2016 au titre de la péréquation intercommunale et communale.
  • Décision modificative n°4 : versement d’une subvention exceptionnelle au Centre Horticole du Londel.
  • Gestion du personnel :
  • Mise en place du Compte Epargne Temps – C.E.T.
  • SDEC Energie :
  • Rapport annuel 2015.
  • Questions diverses.

Compte-rendu

Télécharger au format pdf le compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

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