Ordre du jour
- Résultat 2015 et budget 2016 :
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2015 : budget principal et budget du service des eaux.
- Affectation du résultat 2015 : budget principal et budget service des eaux.
- Vote du Budget Primitif 2016 : Commune et Service des eaux.
- Vote des subventions communales versées aux Associations.
- Vote des taux des trois taxes.
- Fixation de la participation 2016 de la commune aux frais des écoles élémentaire et maternelle.
- Fixation de la participation 2016 pour l’accueil des enfants de Périers-sur-le-dan dans les écoles.
- Gestion financière :
- Choix du taux d’indemnité du Maire suite à nouvelle réglementation.
- Admission en non valeur d’une somme irrécouvrable de 62.95 €.
- Fonds de solidarité au logement – F.S.L : contribution année 2016.
- SDEC Energie : groupement de commande achat d’énergies.
- Convention ERDF pour le raccordement du lotissement de « la Charriére » et prise en charge de la dépense par le lotisseur Francelot.
- Projet de construction de la nouvelle école :
- Convention ERDF pour le raccordement électrique.
- Délégation de maîtrise d’ouvrage de la part du SDEC Energie pour la future école.
- Gestion du personnel :
- Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet suite à fin de l’emploi avenir.
- Création d’un emploi avenir en remplacement du poste accueil/surveillance cantine et garderie.
- Questions diverses.
Compte rendu
Téléchargez au format pdf le compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2016
