Ordre du jour
Vie Communautaire :
- Arrêté Préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (Communauté Urbaine) issu de la fusion de la Communauté d’Agglomération Caen la Mer, de la communauté de Communes entre Thue et Mue et de la communauté de communes Plaine Sud de Caen et l’extension à la commune de Thaon.
- Dénomination du nouvel EPCI et siège de la Communauté Urbaine.
- Groupement de commandes pour la vérification et la maintenance des installations et équipements des bâtiments.
Vie Municipale :
- Lancement d’une procédure de révision du P.L.U.
- Création et renouvellement de la Zone d’Aménagement Différé – Z.A.D.
- Fusion des écoles élémentaire et maternelle au 1er septembre 2016.
- Modification des montants de cautionnement pour les salles communales.
- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale du Personnel de la commune.
- Réajustement de la subvention attribuée à l’association ROLLINGSK8.
- Indemnité de gardiennage des églises.
- Courrier de Monsieur Hainneville.
- Questions diverses.
Compte rendu
Téléchargez au format pdf le compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2016
