Catégorie : Compte-rendu de conseil

• Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie.
• Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom de chemin pour adressage du programme « Racine Carrée ». -...

• Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire.
• Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos".
• Gestion du personnel : - Création d'un poste à temps complet...

• Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion à l'association "Plateau Nord".
• Ateliers du mercredi matin : Création de deux postes d'adjoint d'animation saisonnier à raison de 4.5/35ème.
• Gestion foncière : Proposition d’achat de la parcelle AI 13 rue du parc.
• Gestion du personnel : Modalités de réalisation des heures supplémentaires et/ou complémentaires.
• Questions diverses.

Compte-rendu

• Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial.
• Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton.
• Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
• Questions diverses.

Compte-rendu

• Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados.
• Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes.
• Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement du FPIC. Transfert de garanties d’emprunt : Logipays vers Calvados...

• Présentation des travaux du CMJE.
• Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public.
• Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat des parcelles E274 – E276 et E 278. Annulation...

• Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados.
• Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant scolaire.
• Gestion du personnel : Création d’un poste d’Adjoint...