Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux sur la commune de Bieville-Beuville.
Calendriers des prochains conseils
Réunion du conseil municipal du 16 novembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente en séance publique avec Port de Masque obligatoire le lundi 16 novembre 2020 à 18h00.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Communauté Urbaine Caen la mer : Transfert de propriété de la route de la Bijude.
- Gestion municipale : Règlement intérieur du Conseil Municipal. Approbation des nouveaux statuts du SIVOM des 4...
Réunion du Conseil municipal du 14 septembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente en séance publique avec Port de Masque obligatoire le lundi 14 septembre 2020 à 20h30.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Communauté Urbaine Caen la mer : - Proposition d’adhésion au service commun études juridiques et contentieux.
- Gestion Municipale : - Désignation des neuf candidats au Conseil d’Administration de l’EHPAD de Douvres...
Réunion du Conseil municipal du 15 juin 2020
Le Conseil Municipal se réunira SANS PUBLIC à la Salle polyvalente le lundi 15 juin 2020 à 20 h 30
Les débats pourront être suivis par le public en ligne sur la chaîne « You tube » de la Commune ; Cliquer ici
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Gestion Municipale : Désignation des membres du C.C.A.S. Désignation...
Réunion du Conseil municipal du 27 mai 2020
Le Conseil Municipal se réunira SANS PUBLIC à la Salle polyvalente le Mercredi 27 mai 2020 à 19h00
Les débats pourront être suivis par le public en ligne sur la chaîne « You tube » de la Commune ; Cliquer ici
ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire
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- Installation du nouveau Conseil Municipal.
- Election du Maire. ...
Réunion du Conseil municipal du 6 mai 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente le mercredi 6 mai 2020 à 17 h 30.
ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire
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- Décision de réouverture des écoles et des services périscolaires.
Réunion du Conseil municipal du 20 mars 2020
ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire
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- Installation du nouveau Conseil Municipal.
- Election du Maire.
- Fixation du nombre des Adjoints.
- Election des Adjoints.
- Fixation du montant des indemnités.
- Délégations du Conseil Municipal au Maire.
Réunion du Conseil municipal du 17 février 2020
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
Résultat 2019 et budget 2020 :
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- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 : budget principal.
- Affectation du résultat 2019 : budget principal.
- Vote du Budget Primitif 2020 : Budget Principal.
- Vote des subventions communales versées aux Associations.
- Vote des taux des trois taxes.
- Fixation de la participation 2020 de la commune...
Réunion du Conseil municipal du 16 décembre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
Communauté Urbaine Caen la mer :
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- Demande d’engagement de la procédure auprès du Président de la Communauté Urbaine pour l’ouverture à l’urbanisation de la 2ème tranche du Village automobile.
- Demande de rétrocession d’une concession funéraire dans le cimetière paysager.
- Demande de subvention exceptionnelle Association 4L’ions du désert pour le 4L...
