Catégorie : Compte-rendu de conseil

• Communauté Urbaine Caen la mer : - Proposition d’adhésion au service commun études juridiques et contentieux.
• Gestion Municipale : - Désignation des neuf candidats au Conseil d’Administration de l’EHPAD de Douvres...

Compte-rendu

• Installation du nouveau Conseil Municipal.
• Election du Maire.
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• Installation du nouveau Conseil Municipal.
• Election du Maire.
• Fixation du nombre des Adjoints.
• Election des Adjoints.
• Fixation du montant des indemnités.
• Délégations du Conseil Municipal au Maire.

• Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 : budget principal.
• Affectation du résultat 2019 : budget principal.
• Vote du Budget Primitif 2020 : Budget Principal.
• Vote des subventions communales versées aux Associations.
• Vote des taux des trois taxes.
• Fixation de la participation 2020 de la commune...

• Demande d’engagement de la procédure auprès du Président de la Communauté Urbaine pour l’ouverture à l’urbanisation de la 2^ème tranche du Village automobile.

• Demande de rétrocession d’une concession funéraire dans le cimetière paysager.
• Demande de subvention exceptionnelle Association 4L’ions du désert pour le 4L...

• Installations classées – consultation du public – avis du Conseil Municipal : -  Demande d’enregistrement par la société Laboratoires Gilbert.
• Modification des limites communales avec Epron : - Annulation de la démarche engagée auprès des services préfectoraux.
• Création du pôle enfance-jeunesse : - Avenant n°1 avec l’entreprises Jones – lot n°2 – VRD - Avenant...