Catégorie : Compte-rendu de conseil

• Demande d’engagement de la procédure auprès du Président de la Communauté Urbaine pour l’ouverture à l’urbanisation de la 2^ème tranche du Village automobile.

• Demande de rétrocession d’une concession funéraire dans le cimetière paysager.
• Demande de subvention exceptionnelle Association 4L’ions du désert pour le 4L...

• Installations classées – consultation du public – avis du Conseil Municipal : -  Demande d’enregistrement par la société Laboratoires Gilbert.
• Modification des limites communales avec Epron : - Annulation de la démarche engagée auprès des services préfectoraux.
• Création du pôle enfance-jeunesse : - Avenant n°1 avec l’entreprises Jones – lot n°2 – VRD - Avenant...

• Présentation des travaux du CMJE.
• Gestion financière : Redevance pour occupation temporaire du domaine public. Avenant au contrat avec le prestataire de la restauration scolaire : prolongation SDEC Energie : renouvellement de sept foyers vandalisés.
• Gestion du personnel : Suppression d’un poste de Technicien Principal 1^ère
• Questions diverses.

Compte-rendu

• Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2019 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...

• Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion au groupement de commandes : Vérifications périodiques des installations techniques et marché entretien. Adhésion au réseau de lecture publique.
• Vie municipale : Versement des indemnités des élus.
• Questions diverses.

Compte-rendu

• Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie.
• Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom de chemin pour adressage du programme « Racine Carrée ». -...

• Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire.
• Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos".
• Gestion du personnel : - Création d'un poste à temps complet...