Catégorie : Compte-rendu de conseil

ORDRE DU JOUR

• Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial.
• Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton.
• Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
• Questions diverses.

Compte-rendu

Télécharger au format pdf le compte-rendu de conseil du 19 novembre...

ORDRE DU JOUR

• Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados.
• Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes.
• Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement du FPIC. Transfert de garanties d’emprunt : Logipays vers Calvados...

ORDRE DU JOUR

• Présentation des travaux du CMJE.
• Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public.
• Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat des parcelles E274 – E276 et E 278. Annulation...

ORDRE DU JOUR

• Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados.
• Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant scolaire.
• Gestion du personnel : Création d’un poste d’Adjoint...

lire la suite

ORDRE DU JOUR

• Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2018 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...

ORDRE DU JOUR

• Aménagement du plateau scolaire : Renouvellement de la délibération sollicitant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – D.E.T.R – et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – D.S.I.L.
• Gestion financière : Admission en non-valeur d’une somme irrécouvrable de 11.08 €. Garantie d’emprunt bail à réhabilitation SOLIHA – logements rue du Home. Taxe d’aménagement : convention avec la...

ORDRE DU JOUR

• Gestion financière :

Application de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget principal.Demande d’avance sur participation 2018 SIVU du RAM. Demande d’avance sur participation 2018 SIVOM des 4 chemins. Désignation des dépenses imputables au compte 6232 Fêtes et Cérémonies.

• Vie Municipale :

Désignation d’un nouveau membre du...