Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Compte-rendu de conseil

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Calendriers des prochains conseils

Lundi 25 juin 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 10 septembre 2018 - 20 h 00 en mairie Lundi 15 octobre 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 19 novembre 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 17 décembre 2018 - 20 h 30 en mairie...
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Réunion du Conseil municipal du 25 juin 2018

Réunion du Conseil municipal du 28 mai 2018
ORDRE DU JOUR
  • Caen la mer : Dématérialisation des déclarations préalables à l’activité de meublé de tourisme et chambres d’hôtes.
  • Gestion Municipale : Suite à courrier préfectoral suppression d’un poste de Maire-adjoint. Création d’un pôle médical : déclassement de la parcelle AK286p1 et fixation du prix de...
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Réunion du Conseil municipal du 28 mai 2018

Réunion du Conseil municipal du 28 mai 2018
ORDRE DU JOUR
  • Constitution du jury criminel 2019 : Tirage au sort sur la liste électorale.
  • Caen la mer : Convention d’occupation des locaux.
  • Gestion foncière : Autorisation acquisition parcelle Section AO n°41. Prise en charge Enedis projet Edifides « la delle du clos ».
  • Enquête publique : Création d’une unité de méthanisation.
  • Gestion financière : Modification des tarifs du restaurant scolaire et des tranches du quotient familial. SDEC...
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Réunion du Conseil municipal du 9 avril 2018

ORDRE DU JOUR
  • Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2018 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...
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Réunion du Conseil municipal du 19 mars 2018

ORDRE DU JOUR
  • Aménagement du plateau scolaire : Renouvellement de la délibération sollicitant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – D.E.T.R – et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – D.S.I.L.
  • Gestion financière : Admission en non-valeur d’une somme irrécouvrable de 11.08 €. Garantie d’emprunt bail à réhabilitation SOLIHA – logements rue du Home. Taxe d’aménagement : convention avec la...
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Réunion du Conseil municipal du 22 janvier 2018

ORDRE DU JOUR
  • Gestion financière :
Application de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget principal.Demande d’avance sur participation 2018 SIVU du RAM. Demande d’avance sur participation 2018 SIVOM des 4 chemins. Désignation des dépenses imputables au compte 6232 Fêtes et Cérémonies.
  • Vie Municipale :
Désignation d’un nouveau membre du...
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Réunion du Conseil municipal du 11 décembre 2017

Réunion du Conseil municipal du 11 décembre 2017
ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer Normandie :
Convention dette récupérable : transfert de dette théorique à la Communauté Urbaine. Renouvellement de la convention de groupement de commandes pour les bâtiments. Convention d’utilisation du service commun portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs au droit des sols.
  • Gestion financière :
Décision modificative n°4 : réajustement suite à l’achat de...
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Réunion du Conseil municipal du 20 novembre 2017

ORDRE DU JOUR

Communauté Urbaine Caen la mer Normandie :
  • Présentation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées.
Gestion financière :
  • Décision modificative n°3 : réajustement des crédits pour versement de l’excédent du service de l’eau potable.
  • Renouvellement de la convention de coopération avec le Conseil Départemental du Calvados pour le développement des ressources numériques.
Vie scolaire :
  • Proposition de...
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Réunion du Conseil municipal du 16 octobre 2017

ORDRE DU JOUR

Activités périscolaires :
  • Renouvellement du PEDT – Projet EDucatif Territorial.
SDEC Energie :
  • Retrait de la commune de Guilberville et adhésion de la Communauté de Communes Cœur de Nacre.
Gestion financière :
  • Résiliation du Bail de la gendarmerie au 31/12/2017.
  • Décision modificative n°2 : prélèvement du FPIC.
Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 11 septembre 2017

ORDRE DU JOUR

Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce. Communauté Urbaine Caen la mer :
  • Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine.
  • Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et EPI.
Installations classées pour la protection de l’environnement :
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