Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux sur la commune de Bieville-Beuville.
Calendriers des prochains conseils
Réunion du Conseil municipal du 20 mars 2020
ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire
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- Installation du nouveau Conseil Municipal.
- Election du Maire.
- Fixation du nombre des Adjoints.
- Election des Adjoints.
- Fixation du montant des indemnités.
- Délégations du Conseil Municipal au Maire.
Réunion du Conseil municipal du 17 février 2020
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
Résultat 2019 et budget 2020 :
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- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 : budget principal.
- Affectation du résultat 2019 : budget principal.
- Vote du Budget Primitif 2020 : Budget Principal.
- Vote des subventions communales versées aux Associations.
- Vote des taux des trois taxes.
- Fixation de la participation 2020 de la commune...
Réunion du Conseil municipal du 16 décembre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
Communauté Urbaine Caen la mer :
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- Demande d’engagement de la procédure auprès du Président de la Communauté Urbaine pour l’ouverture à l’urbanisation de la 2ème tranche du Village automobile.
- Demande de rétrocession d’une concession funéraire dans le cimetière paysager.
- Demande de subvention exceptionnelle Association 4L’ions du désert pour le 4L...
Réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Installations classées – consultation du public – avis du Conseil Municipal : - Demande d’enregistrement par la société Laboratoires Gilbert.
- Modification des limites communales avec Epron : - Annulation de la démarche engagée auprès des services préfectoraux.
- Création du pôle enfance-jeunesse : - Avenant n°1 avec l’entreprises Jones – lot n°2 – VRD - Avenant...
Réunion du Conseil municipal du 9 septembre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Présentation des travaux du CMJE.
- Gestion financière : Redevance pour occupation temporaire du domaine public. Avenant au contrat avec le prestataire de la restauration scolaire : prolongation SDEC Energie : renouvellement de sept foyers vandalisés.
- Gestion du personnel : Suppression d’un poste de Technicien Principal 1ère
- Questions diverses.
Compte-rendu
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ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Tirage au sort des jurés d’assises 2020.
- Communauté Urbaine Caen la mer : Avis sur le programme local de l’habitat 2019-2024.
- Gestion financière : Renouvellement de l’ouverture de crédit auprès de la Caisse d’épargne. Proposition d’avenant pour la concession de mobilier urbain. Autorisation de signature du renouvellement du Contrat enfance Jeunesse 2019. SDEC Energie : remplacement du projecteur...
Réunion du Conseil municipal du 20 mai 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
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- Création d’un pôle enfance jeunesse et isolation thermique de l’école élémentaire :
- Attribution des lots par entreprise.
- Gestion financière :
- Indemnité de gardiennage des églises.
- Convention de servitude gaz pour le lotissement de la Delle du Clos.
- Gestion du personnel :
- Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement temporaire d’activité à temps complet. ...
Réunion du Conseil municipal du 8 avril 2019
ORDRE DU JOUR
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- Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2019 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...
Réunion du Conseil municipal du 18 mars 2019
ORDRE DU JOUR
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- Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion au groupement de commandes : Vérifications périodiques des installations techniques et marché entretien. Adhésion au réseau de lecture publique.
- Vie municipale : Versement des indemnités des élus.
- Questions diverses.
