Archives de la catégorie: Compte-rendu de conseil

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ORDRE DU JOUR

• Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2018 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...

ORDRE DU JOUR

• Aménagement du plateau scolaire : Renouvellement de la délibération sollicitant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – D.E.T.R – et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – D.S.I.L.
• Gestion financière : Admission en non-valeur d’une somme irrécouvrable de 11.08 €. Garantie d’emprunt bail à réhabilitation SOLIHA – logements rue du Home. Taxe d’aménagement : convention avec la...

ORDRE DU JOUR

• Gestion financière :

Application de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget principal.Demande d’avance sur participation 2018 SIVU du RAM.Demande d’avance sur participation 2018 SIVOM des 4 chemins.Désignation des dépenses imputables au compte 6232 Fêtes et Cérémonies.

• Vie Municipale :

Désignation d’un nouveau membre du...

ORDRE DU JOUR

Communauté Urbaine Caen la mer Normandie :

• Présentation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées.

Gestion financière :

• Décision modificative n°3 : réajustement des crédits pour versement de l’excédent du service de l’eau potable.
• Renouvellement de la convention de coopération avec le Conseil Départemental du Calvados pour le développement des ressources numériques.

Vie scolaire :

• Proposition de...

ORDRE DU JOUR

Activités périscolaires :

• Renouvellement du PEDT – Projet EDucatif Territorial.

SDEC Energie :

• Retrait de la commune de Guilberville et adhésion de la Communauté de Communes Cœur de Nacre.

Gestion financière :

• Résiliation du Bail de la gendarmerie au 31/12/2017.
• Décision modificative n°2 : prélèvement du FPIC.

Questions diverses.

Compte-rendu

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ORDRE DU JOUR

Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce.Communauté Urbaine Caen la mer :

• Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine.
• Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et EPI.

Installations classées pour la protection de l’environnement :

...

Ordre du jour

Constitution du jury criminel 2018 :

• Tirage au sort sur la liste électorale.

Lutte contre le FRELON ASIATIQUE :

• Convention avec le Conseil Départemental et la FREDON de Basse Normandie

Gestion foncière :

• Décision d’achat de la parcelle AK 131.
• Trajet de l’émissaire eaux usées.

Gestion financière :

• Augmentation du droit de tirage auprès de la Communauté Urbaine Caen la...