Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Compte-rendu de conseil

Réunion du conseil municipal du 27 juin 2016

Ordre du jour

Vie Communautaire :
    • Arrêté Préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (Communauté Urbaine) issu de la fusion de la Communauté d’Agglomération Caen la Mer, de la communauté de Communes entre Thue et Mue et de la communauté de communes Plaine Sud de Caen et l’extension à la...
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Réunion du conseil municipal du 25 avril 2016

Ordre du jour

- Enquête publique sur les voiries : - Approbation des classements des voiries dans le domaine publique communal. - Aliénation et vente d’une partie du chemin dit « des carrières ». - Aliénation d’une partie du chemin rural dit « de la barquette ». - Déclassement et vente de la parcelle AK273. - SDEC Energie : Extension de...
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Réunion du conseil municipal du 11 avril 2016

Ordre du jour

  • Résultat 2015 et budget 2016 :
  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2015 : budget principal et budget du service des eaux.
  • Affectation du résultat 2015 : budget principal et budget service des eaux.
  • Vote du Budget Primitif 2016 : Commune et Service des eaux.
  • Vote des subventions communales versées aux Associations.
  • Vote...
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Réunion du conseil municipal du 29 février 2016

Ordre du jour

Construction de 24 Logements sociaux la Haie du Coq « résidence Domaine - Garantie des emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire : - Choix de l’entreprise attributaire du lot 3 – Charpente – Bardage. - Autorisation de signer la proposition d’avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre. Activités...
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Réunion du conseil municipal du 25 janvier 2016

Ordre du jour

 
  • Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire :
  • Choix des entreprises suite à l’analyse des offres.
  • Annulation de la délibération n°2015/141 portant autorisation de signer l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.
  • Autorisation de signer la nouvelle proposition d’avenant n°1 au marché...
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Réunion du conseil municipal du 14 décembre 2015

Ordre du jour

Caen la mer : - Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération. RESEAU : - Augmentation de la contribution pour investissement à hauteur de 0.08 € /m3. Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme : - Approbation suite à enquête publique. Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire : - Autorisation de souscrire un emprunt à hauteur de 600...
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Réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2015

L’an deux mil quinze, le seize novembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLE-BEUVILLE, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur VINOT-BATTISTONI Dominique, Maire.   Membres du Conseil Municipal présents : BARTASSOT Annie, BADAIRE Colette, BONVALET Joëlle, BRODIN Jacques, CASALS-DETALLE Anne,...
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Réunion du Conseil Municipal du 12 octobre 2015

L’an deux mil quinze, le douze octobre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLE-BEUVILLE, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur VINOT-BATTISTONI Dominique, Maire.   Membres du Conseil Municipal présents : BARTASSOT Annie, BADAIRE Colette, BONVALET Joëlle, BRODIN Jacques, CHAUVOIS Christian,...
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