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Catégorie : Compte-rendu de conseil

Réunion du Conseil municipal du 16 octobre 2017

ORDRE DU JOUR

Activités périscolaires :
  • Renouvellement du PEDT – Projet EDucatif Territorial.
SDEC Energie :
  • Retrait de la commune de Guilberville et adhésion de la Communauté de Communes Cœur de Nacre.
Gestion financière :
  • Résiliation du Bail de la gendarmerie au 31/12/2017.
  • Décision modificative n°2 : prélèvement du FPIC.
Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 11 septembre 2017

ORDRE DU JOUR

Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce. Communauté Urbaine Caen la mer :
  • Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine.
  • Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et EPI.
Installations classées pour la protection de l’environnement :
    ...
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Réunion du Conseil municipal du 26 juin 2017

Ordre du jour

Constitution du jury criminel 2018 :
  • Tirage au sort sur la liste électorale.
Lutte contre le FRELON ASIATIQUE :
  • Convention avec le Conseil Départemental et la FREDON de Basse Normandie
Gestion foncière :
  • Décision d’achat de la parcelle AK 131.
  • Trajet de l’émissaire eaux usées.
Gestion financière :
  • Augmentation du droit de tirage auprès de la Communauté Urbaine Caen la...
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Réunion du Conseil municipal du 29 mai 2017

Ordre du jour

Gestion foncière :
  • Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130.
  • Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière.
Gestion financière :
  • Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire.
  • Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire.
  • Actualisation du montant de l’Indemnité de gardiennage des églises.
  • ...
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Réunion du Conseil municipal du 12 avril 2017

Ordre du jour

Résultat 2016 et budget 2017 :
  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2016 : budget principal et budget du service des eaux.
  • Affectation du résultat 2016 : budget principal et intégration du résultat du budget service des eaux.
  • Vote du Budget Primitif 2017 : Budget Principal.
  • Vote des subventions communales versées aux Associations.
  • Vote...
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Réunion du Conseil municipal du 27 février 2017

Ordre du jour

Intercommunalité :
  • Accord de poursuite par la Communauté Urbaine de la procédure d'élaboration ou d'évolution du document d'urbanisme.
Projet d'aménagement de l'ancienne poste :
  • Présentation du projet retenu et décision de vente.
Z.A.D :
  • Décision de portage de la Zone d'Aménagement Différé par l’Établissement Foncier de Normandie.
Gestion financière :
  • Participation...
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Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2016

Ordre du jour

Intercommunalité :
  •  Désignation du délégué Communautaire de la Communauté Urbaine.
  •  Tableau nominatif du personnel transféré.
  •  Transfert du matériel à la Communauté Urbaine au 1er janvier 2017.
Aménagement du territoire :
  • Déclassement et vente des parcelles AK129 et AK 130.
  • Recours à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – E.P.F.N – pour une acquisition foncière.
  • Avenant n°2 avec...
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Réunion du conseil municipal du 21 novembre 2016

Ordre du jour

Intercommunalité :
  • CLECT : Rapport d’évaluation suite au transfert de la compétence « littoral ».
Gestion financière :
  • SOLIHA : proposition de bail à réhabilitation pour les logements rue du Home.
  •  Logement communal rue de Lympstone : Décision de classer ce logement en logement d’urgence. Convention d’occupation à titre précaire.
  • Avenant n°2 au contrat d’affermage avec la SAUR au...
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Réunion du conseil municipal du 17 octobre 2016

Ordre du jour                  Session Ordinaire

Intercommunalité :
  • Désignation du délégué Communautaire de la future Communauté Urbaine.
  • RESEAU : nouveaux statuts suite au nouveau périmètre de distribution d’eau potable.
Gestion du personnel :
  • Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe au 1er décembre 2016.
  • Création d’un poste d’adjoint...
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