ORDRE DU JOUR
- Aménagement du plateau scolaire :
Renouvellement de la délibération sollicitant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – D.E.T.R – et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – D.S.I.L. - Gestion financière :
Admission en non-valeur d’une somme irrécouvrable de 11.08 €.
Garantie d’emprunt bail à réhabilitation SOLIHA – logements rue du Home.
Taxe d’aménagement : convention avec la Communauté Urbaine. - SDEC Energie :
Renouvellement du foyer 23.021 lotissement « la Haie du coq ». - Questions diverses.
Compte-rendu
Télécharger au format pdf le compte-rendu de conseil du 19.03.2018
