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Compte-rendu du Conseil Municipal

 

  • Calendriers des prochains conseils
    Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux sur la commune de Bieville-Beuville. Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 20 mars 2020
    ORDRE DU JOUR      Session Extraordinaire Installation du nouveau Conseil Municipal. Election du Maire. Fixation du nombre des Adjoints. Election des Adjoints. Fixation du montant des indemnités. Délégations du Conseil Municipal au Maire....  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 17 février 2020
    ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire Résultat 2019 et budget 2020 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 : budget principal. Affectation du résultat 2019 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2020 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 16 décembre 2019
    ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire Communauté Urbaine Caen la mer : Demande d’engagement de la procédure auprès du Président de la Communauté Urbaine pour l’ouverture à l’urbanisation de la 2ème tranche du Village automobile. Gestion financière : Demande de rétrocession d’une concession funéraire dans le cimetière paysager. Demande de subvention exceptionnelle Association...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2019
    ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire Installations classées – consultation du public – avis du Conseil Municipal : -  Demande d’enregistrement par la société Laboratoires Gilbert. Modification des limites communales avec Epron : - Annulation de la démarche engagée auprès des services préfectoraux. Création du pôle enfance-jeunesse : - Avenant n°1 avec...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 9 septembre 2019
    ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire Présentation des travaux du CMJE. Gestion financière : Redevance pour occupation temporaire du domaine public. Avenant au contrat avec le prestataire de la restauration scolaire : prolongation SDEC Energie : renouvellement de sept foyers vandalisés. Gestion du personnel : Suppression d’un poste de Technicien Principal 1ère Questions diverses....  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 24 juin 2019
    ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire Tirage au sort des jurés d’assises 2020. Communauté Urbaine Caen la mer : Avis sur le programme local de l’habitat 2019-2024. Gestion financière : Renouvellement de l’ouverture de crédit auprès de la Caisse d’épargne. Proposition d’avenant pour la concession de mobilier urbain. Autorisation de signature du renouvellement...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 20 mai 2019
    ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire Création d’un pôle enfance jeunesse et isolation thermique de l’école élémentaire : Attribution des lots par entreprise. Gestion financière : Indemnité de gardiennage des églises. Convention de servitude gaz pour le lotissement de la Delle du Clos. Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 8 avril 2019
    ORDRE DU JOUR Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 18 mars 2019
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion au groupement de commandes : Vérifications périodiques des installations techniques et marché entretien. Adhésion au réseau de lecture publique. Vie municipale : Versement des indemnités des élus. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf le compte rendu de conseil du 18.03.2019...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 25 février 2019
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie. Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 21 janvier 2019
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire. Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos". Gestion...  Lire la suite
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