Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Compte-rendu du Conseil Municipal

 

  • Calendriers des prochains conseils
    Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux sur la commune de Bieville-Beuville. Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 8 avril 2019
    ORDRE DU JOUR Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 18 mars 2019
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion au groupement de commandes : Vérifications périodiques des installations techniques et marché entretien. Adhésion au réseau de lecture publique. Vie municipale : Versement des indemnités des élus. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf le compte rendu de conseil du 18.03.2019...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 25 février 2019
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie. Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 21 janvier 2019
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire. Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos". Gestion...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2018
    ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion à l'association "Plateau Nord". Ateliers du mercredi matin : Création de deux postes d'adjoint d'animation saisonnier à raison de 4.5/35ème. Gestion foncière : Proposition d’achat de la parcelle AI 13 rue du parc. Gestion du personnel : Modalités de réalisation...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 19 novembre 2018
    ORDRE DU JOUR Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial. Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton. Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 15 octobre 2018
    ORDRE DU JOUR Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados. Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes. Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 10 septembre 2018
    ORDRE DU JOUR Présentation des travaux du CMJE. Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public. Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 10 juillet 2018
    ORDRE DU JOUR Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados. Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 25 juin 2018
    ORDRE DU JOUR Caen la mer : Dématérialisation des déclarations préalables à l’activité de meublé de tourisme et chambres d’hôtes. Gestion Municipale : Suite à courrier préfectoral suppression d’un poste de Maire-adjoint. Création d’un pôle médical : déclassement de la parcelle AK286p1 et fixation du prix de vente. Gestion Financière : Renouvellement de la...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 28 mai 2018
    ORDRE DU JOUR Constitution du jury criminel 2019 : Tirage au sort sur la liste électorale. Caen la mer : Convention d’occupation des locaux. Gestion foncière : Autorisation acquisition parcelle Section AO n°41. Prise en charge Enedis projet Edifides « la delle du clos ». Enquête publique : Création d’une unité de méthanisation. Gestion financière : Modification...  Lire la suite
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