Calendriers des prochains conseils
Lundi 15 octobre 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 19 novembre 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 17 décembre 2018 - 20 h 30 en mairie... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 15 octobre 2018
ORDRE DU JOUR Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados. Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes. Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 10 septembre 2018
ORDRE DU JOUR Présentation des travaux du CMJE. Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public. Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 10 juillet 2018
ORDRE DU JOUR Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados. Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 25 juin 2018
ORDRE DU JOUR Caen la mer : Dématérialisation des déclarations préalables à l’activité de meublé de tourisme et chambres d’hôtes. Gestion Municipale : Suite à courrier préfectoral suppression d’un poste de Maire-adjoint. Création d’un pôle médical : déclassement de la parcelle AK286p1 et fixation du prix de vente. Gestion Financière : Renouvellement de la... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 28 mai 2018
ORDRE DU JOUR Constitution du jury criminel 2019 : Tirage au sort sur la liste électorale. Caen la mer : Convention d’occupation des locaux. Gestion foncière : Autorisation acquisition parcelle Section AO n°41. Prise en charge Enedis projet Edifides « la delle du clos ». Enquête publique : Création d’une unité de méthanisation. Gestion financière : Modification... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 9 avril 2018
ORDRE DU JOUR Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 19 mars 2018
ORDRE DU JOUR Aménagement du plateau scolaire : Renouvellement de la délibération sollicitant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – D.E.T.R – et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – D.S.I.L. Gestion financière : Admission en non-valeur d’une somme irrécouvrable de 11.08 €. Garantie d’emprunt bail à réhabilitation SOLIHA –... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 22 janvier 2018
ORDRE DU JOUR Gestion financière : Application de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget principal.Demande d’avance sur participation 2018 SIVU du RAM. Demande d’avance sur participation 2018 SIVOM des 4 chemins. Désignation des dépenses imputables au compte 6232 Fêtes... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 11 décembre 2017
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer Normandie : Convention dette récupérable : transfert de dette théorique à la Communauté Urbaine. Renouvellement de la convention de groupement de commandes pour les bâtiments. Convention d’utilisation du service commun portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs au droit des sols. Gestion... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 20 novembre 2017
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer Normandie : Présentation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées. Gestion financière : Décision modificative n°3 : réajustement des crédits pour versement de l’excédent du service de l’eau potable. Renouvellement de la convention de coopération avec le Conseil Départemental du Calvados pour le... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 16 octobre 2017
ORDRE DU JOUR Activités périscolaires : Renouvellement du PEDT – Projet EDucatif Territorial. SDEC Energie : Retrait de la commune de Guilberville et adhésion de la Communauté de Communes Cœur de Nacre. Gestion financière : Résiliation du Bail de la gendarmerie au 31/12/2017. Décision modificative n°2 : prélèvement du FPIC. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger... Lire la suite
