Calendriers des prochains conseils
Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux sur la commune de Bieville-Beuville. Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 24 juin 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Tirage au sort des jurés d’assises 2020. Communauté Urbaine Caen la mer : Avis sur le programme local de l’habitat 2019-2024. Gestion financière : Renouvellement de l’ouverture de crédit auprès de la Caisse d’épargne. Proposition d’avenant pour la concession de mobilier urbain. Autorisation de signature du renouvellement... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 20 mai 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Création d’un pôle enfance jeunesse et isolation thermique de l’école élémentaire : Attribution des lots par entreprise. Gestion financière : Indemnité de gardiennage des églises. Convention de servitude gaz pour le lotissement de la Delle du Clos. Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 8 avril 2019
ORDRE DU JOUR Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 18 mars 2019
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion au groupement de commandes : Vérifications périodiques des installations techniques et marché entretien. Adhésion au réseau de lecture publique. Vie municipale : Versement des indemnités des élus. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf le compte rendu de conseil du 18.03.2019... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 25 février 2019
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie. Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 21 janvier 2019
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire. Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos". Gestion... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 17 décembre 2018
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion à l'association "Plateau Nord". Ateliers du mercredi matin : Création de deux postes d'adjoint d'animation saisonnier à raison de 4.5/35ème. Gestion foncière : Proposition d’achat de la parcelle AI 13 rue du parc. Gestion du personnel : Modalités de réalisation... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 19 novembre 2018
ORDRE DU JOUR Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial. Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton. Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 15 octobre 2018
ORDRE DU JOUR Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados. Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes. Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 10 septembre 2018
ORDRE DU JOUR Présentation des travaux du CMJE. Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public. Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 10 juillet 2018
ORDRE DU JOUR Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados. Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant... Lire la suite
