Calendriers des prochains conseils
Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux sur la commune de Bieville-Beuville. Lire la suiteRéunion du conseil municipal du 16 novembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente en séance publique avec Port de Masque obligatoire le lundi 16 novembre 2020 à 18h00. ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Communauté Urbaine Caen la mer : Transfert de propriété de la route de la Bijude. Gestion municipale : Règlement intérieur du Conseil... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 14 septembre 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente en séance publique avec Port de Masque obligatoire le lundi 14 septembre 2020 à 20h30. ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Communauté Urbaine Caen la mer : - Proposition d’adhésion au service commun études juridiques et contentieux. Gestion Municipale : - Désignation des neuf... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 10 juillet 2020
Compte-rendu Télécharger le compte rendu du Conseil municipal du 10.07.2020... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 15 juin 2020
Le Conseil Municipal se réunira SANS PUBLIC à la Salle polyvalente le lundi 15 juin 2020 à 20 h 30 Les débats pourront être suivis par le public en ligne sur la chaîne « You tube » de la Commune ; Cliquer ici ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Gestion Municipale : Désignation... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 27 mai 2020
Le Conseil Municipal se réunira SANS PUBLIC à la Salle polyvalente le Mercredi 27 mai 2020 à 19h00 Les débats pourront être suivis par le public en ligne sur la chaîne « You tube » de la Commune ; Cliquer ici ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire Installation du nouveau Conseil Municipal.... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 6 mai 2020
Le Conseil Municipal se réunira à la salle polyvalente le mercredi 6 mai 2020 à 17 h 30. ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire Décision de réouverture des écoles et des services périscolaires.... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 20 mars 2020
ORDRE DU JOUR Session Extraordinaire Installation du nouveau Conseil Municipal. Election du Maire. Fixation du nombre des Adjoints. Election des Adjoints. Fixation du montant des indemnités. Délégations du Conseil Municipal au Maire.... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 17 février 2020
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Résultat 2019 et budget 2020 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019 : budget principal. Affectation du résultat 2019 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2020 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 16 décembre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Communauté Urbaine Caen la mer : Demande d’engagement de la procédure auprès du Président de la Communauté Urbaine pour l’ouverture à l’urbanisation de la 2ème tranche du Village automobile. Gestion financière : Demande de rétrocession d’une concession funéraire dans le cimetière paysager. Demande de subvention exceptionnelle Association... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 14 octobre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Installations classées – consultation du public – avis du Conseil Municipal : - Demande d’enregistrement par la société Laboratoires Gilbert. Modification des limites communales avec Epron : - Annulation de la démarche engagée auprès des services préfectoraux. Création du pôle enfance-jeunesse : - Avenant n°1 avec... Lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 9 septembre 2019
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire Présentation des travaux du CMJE. Gestion financière : Redevance pour occupation temporaire du domaine public. Avenant au contrat avec le prestataire de la restauration scolaire : prolongation SDEC Energie : renouvellement de sept foyers vandalisés. Gestion du personnel : Suppression d’un poste de Technicien Principal 1ère Questions diverses.... Lire la suite
