Lundi 25 juin 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 10 septembre 2018 - 20 h 00 en mairie Lundi 15 octobre 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 19 novembre 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 17 décembre 2018 - 20 h 30 en mairie... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Caen la mer : Dématérialisation des déclarations préalables à l’activité de meublé de tourisme et chambres d’hôtes. Gestion Municipale : Suite à courrier préfectoral suppression d’un poste de Maire-adjoint. Création d’un pôle médical : déclassement de la parcelle AK286p1 et fixation du prix de vente. Gestion Financière : Renouvellement de la... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Constitution du jury criminel 2019 : Tirage au sort sur la liste électorale. Caen la mer : Convention d’occupation des locaux. Gestion foncière : Autorisation acquisition parcelle Section AO n°41. Prise en charge Enedis projet Edifides « la delle du clos ». Enquête publique : Création d’une unité de méthanisation. Gestion financière : Modification... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Aménagement du plateau scolaire : Renouvellement de la délibération sollicitant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – D.E.T.R – et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – D.S.I.L. Gestion financière : Admission en non-valeur d’une somme irrécouvrable de 11.08 €. Garantie d’emprunt bail à réhabilitation SOLIHA –... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Gestion financière : Application de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget principal.Demande d’avance sur participation 2018 SIVU du RAM. Demande d’avance sur participation 2018 SIVOM des 4 chemins. Désignation des dépenses imputables au compte 6232 Fêtes... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer Normandie : Convention dette récupérable : transfert de dette théorique à la Communauté Urbaine. Renouvellement de la convention de groupement de commandes pour les bâtiments. Convention d’utilisation du service commun portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs au droit des sols. Gestion... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Communauté Urbaine Caen la mer Normandie : Présentation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées. Gestion financière : Décision modificative n°3 : réajustement des crédits pour versement de l’excédent du service de l’eau potable. Renouvellement de la convention de coopération avec le Conseil Départemental du Calvados pour le... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Activités périscolaires : Renouvellement du PEDT – Projet EDucatif Territorial. SDEC Energie : Retrait de la commune de Guilberville et adhésion de la Communauté de Communes Cœur de Nacre. Gestion financière : Résiliation du Bail de la gendarmerie au 31/12/2017. Décision modificative n°2 : prélèvement du FPIC. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger... Lire la suite
ORDRE DU JOUR Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce. Communauté Urbaine Caen la mer : Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine. Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et... Lire la suite
Ordre du jour Constitution du jury criminel 2018 : Tirage au sort sur la liste électorale. Lutte contre le FRELON ASIATIQUE : Convention avec le Conseil Départemental et la FREDON de Basse Normandie Gestion foncière : Décision d’achat de la parcelle AK 131. Trajet de l’émissaire eaux usées. Gestion financière : Augmentation du droit... Lire la suite
Ordre du jour Gestion foncière : Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130. Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière. Gestion financière : Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire. Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire. Actualisation du... Lire la suite
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