ORDRE DU JOUR
Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce.
Communauté Urbaine Caen la mer :
- Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine.
- Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et EPI.
Installations classées pour la protection de l’environnement :
- Demande d’enregistrement des laboratoires Gilbert.
Agenda d’accessibilité :
- Validation du calendrier communal présenté à l’Ad’ AP.
Gestion financière :
- Réajustement du prix de vente des parcelles AK129 et AK130 à BG Promotion.
- Garanties d’emprunts Immobilière Basse Seine : Construction de 12 logements collectifs – 11 PLUS et 1 PLS- et construction de 12 logements collectifs – 9 PLUS, 2 PLAI et 1 PLS.
Questions diverses.
Compte-rendu
Télécharger au format pdf le compte-rendu de conseil du 11.09.2017
