Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Mairie

Réunion du Conseil municipal du 14 octobre 2019

ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire
  • Installations classées – consultation du public – avis du Conseil Municipal : -  Demande d’enregistrement par la société Laboratoires Gilbert.
  • Modification des limites communales avec Epron : - Annulation de la démarche engagée auprès des services préfectoraux.
  • Création du pôle enfance-jeunesse : - Avenant n°1 avec l’entreprises Jones – lot n°2 – VRD - Avenant...
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Réunion du Conseil municipal du 9 septembre 2019

ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire
  • Présentation des travaux du CMJE.
  • Gestion financière : Redevance pour occupation temporaire du domaine public. Avenant au contrat avec le prestataire de la restauration scolaire : prolongation SDEC Energie : renouvellement de sept foyers vandalisés.
  • Gestion du personnel : Suppression d’un poste de Technicien Principal 1ère
  • Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 24 juin 2019

ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire
  • Tirage au sort des jurés d’assises 2020.
  • Communauté Urbaine Caen la mer : Avis sur le programme local de l’habitat 2019-2024.
  • Gestion financière : Renouvellement de l’ouverture de crédit auprès de la Caisse d’épargne. Proposition d’avenant pour la concession de mobilier urbain. Autorisation de signature du renouvellement du Contrat enfance Jeunesse 2019. SDEC Energie : remplacement du projecteur...
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Réunion du Conseil municipal du 20 mai 2019

ORDRE DU JOUR                  Session Ordinaire
  • Création d’un pôle enfance jeunesse et isolation thermique de l’école élémentaire :
  • Attribution des lots par entreprise.
  • Gestion financière :
  • Indemnité de gardiennage des églises.
  • Convention de servitude gaz pour le lotissement de la Delle du Clos.
  • Gestion du personnel :
  • Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement temporaire d’activité à temps complet.
  • ...
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Réunion du Conseil municipal du 8 avril 2019

ORDRE DU JOUR
  • Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2019 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...
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Réunion du Conseil municipal du 25 février 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie.
  • Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom de chemin pour adressage du programme « Racine Carrée ». -...
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Réunion du Conseil municipal du 21 janvier 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire.
  • Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos".
  • Gestion du personnel : - Création d'un poste à temps complet...
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