Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Mairie

Réunion du Conseil municipal du 8 avril 2019

ORDRE DU JOUR
  • Résultat 2018 et budget 2019 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 : budget principal. Affectation du résultat 2018 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2019 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2019 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...
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Réunion du Conseil municipal du 25 février 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie.
  • Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom de chemin pour adressage du programme « Racine Carrée ». -...
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Réunion du Conseil municipal du 21 janvier 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire.
  • Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos".
  • Gestion du personnel : - Création d'un poste à temps complet...
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Réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion à l'association "Plateau Nord".
  • Ateliers du mercredi matin : Création de deux postes d'adjoint d'animation saisonnier à raison de 4.5/35ème.
  • Gestion foncière : Proposition d’achat de la parcelle AI 13 rue du parc.
  • Gestion du personnel : Modalités de réalisation des heures supplémentaires et/ou complémentaires.
  • Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 19 novembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial.
  • Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton.
  • Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
  • Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 15 octobre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados.
  • Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes.
  • Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement du FPIC. Transfert de garanties d’emprunt : Logipays vers Calvados...
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Réunion du Conseil municipal du 10 septembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Présentation des travaux du CMJE.
  • Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public.
  • Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat des parcelles E274 – E276 et E 278. Annulation...
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