Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Mairie

Réunion du Conseil municipal du 19 novembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial.
  • Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton.
  • Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
  • Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 15 octobre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados.
  • Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes.
  • Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement du FPIC. Transfert de garanties d’emprunt : Logipays vers Calvados...
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Réunion du Conseil municipal du 10 septembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Présentation des travaux du CMJE.
  • Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public.
  • Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat des parcelles E274 – E276 et E 278. Annulation...
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Réunion du Conseil municipal du 10 juillet 2018

ORDRE DU JOUR
  • Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados.
  • Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant scolaire.
  • Gestion du personnel : Création d’un poste d’Adjoint...
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Réunion du Conseil municipal du 25 juin 2018

ORDRE DU JOUR
  • Caen la mer : Dématérialisation des déclarations préalables à l’activité de meublé de tourisme et chambres d’hôtes.
  • Gestion Municipale : Suite à courrier préfectoral suppression d’un poste de Maire-adjoint. Création d’un pôle médical : déclassement de la parcelle AK286p1 et fixation du prix de...
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Budget synthétique 2018

Vous trouverez dans cette article le budget primitif synthétique 2018 ainsi que les graphiques par section (fonctionnement-investissement)  et sens (dépenses-recettes).   [calameo code=004623700d850724d8041 mode=viewer showsharemenu=false width=680 height=400] [gallery columns="2" size="large" ids="3386,3387,3388,3389"]...
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Réunion du Conseil municipal du 28 mai 2018

ORDRE DU JOUR
  • Constitution du jury criminel 2019 : Tirage au sort sur la liste électorale.
  • Caen la mer : Convention d’occupation des locaux.
  • Gestion foncière : Autorisation acquisition parcelle Section AO n°41. Prise en charge Enedis projet Edifides « la delle du clos ».
  • Enquête publique : Création d’une unité de méthanisation.
  • Gestion financière : Modification des tarifs du restaurant scolaire et des tranches du quotient familial. SDEC...
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Réunion du Conseil municipal du 9 avril 2018

ORDRE DU JOUR
  • Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2018 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...
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Accessibilité