Catégorie : Mairie

• Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial.
• Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton.
• Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
• Questions diverses.

Compte-rendu

• Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados.
• Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes.
• Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement du FPIC. Transfert de garanties d’emprunt : Logipays vers Calvados...

• Présentation des travaux du CMJE.
• Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public.
• Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat des parcelles E274 – E276 et E 278. Annulation...

• Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados.
• Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant scolaire.
• Gestion du personnel : Création d’un poste d’Adjoint...

• Résultat 2017 et budget 2018 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2017 : budget principal. Affectation du résultat 2017 : budget principal. Vote du Budget Primitif 2018 : Budget Principal. Vote des subventions communales versées aux Associations. Vote des taux des trois taxes. Fixation de la participation 2018 de la commune aux frais de l’école primaire. Fixation de la...