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Conseil Municipal du 15 novembre 2010 à 20h30

  • Ordre du jour (Session ordinaire)

- Choix du maître d’œuvre pour la construction des ateliers des services techniques.
- Choix du maître d’œuvre pour l’aménagement d’un complexe sportif - construction des vestiaires – sanitaires et club House.
- Présentation et avis sur le Programme Local de l’Habitat élaboré par Caen la mer.
- Aménagement du carrefour entre le RD 141 et le RD60 : modification du règlement d’urbanisme.
- Révision du bail de la gendarmerie.
- Cession à titre onéreux à la Commune de la parcelle n°AP44.
- Récupération de la TVA sur le budget de la Fresnaye :
      - Décision modificative n°1 : budget du lotissement de la Fresnaye.
      - Décision modificative n°9 : budget communal.
- Présentation du rapport annuel 2009 de RESEAU et modification des tarifs de l’eau au 1/1/2011.
- Convention avec le Centre de Gestion du personnel territorial du calvados pour adhérer au service de remplacement pour toutes les filières.
- Dénomination d’une nouvelle rue lieu-dit « le Vallon ».
- Point sur les travaux en cours.
- Questions diverses.



  • Compte rendu

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