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Conseil Municipal du 13 septembre 2010 à 20h30

  • Ordre du jour (Session ordinaire)

- Acquisition local rue des deux pierres :
      - Financement de l’opération.
      - Décision modificative n°9.
      - Cession de la bande de terrain rue des deux pierres.
- Création de la 2ème voie principale :
      - Présentation et validation des résultats de l’appel d’offres pour le lot n°1 – voirie.
      - Division de la parcelle OF 22 pour acquisition par la commune d’une surface de 49 ca.
- Aménagement de sécurité rue d’Outreval :
      - Division de la parcelle AP 44 pour acquisition par la commune d’une surface de 8 ca.
- Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de Caen-Ouest : présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2009.
- Renouvellement du contrat d’assurance statutaire avec la C.N.P.
- Construction de 20 logements sociaux lieu-dit « le moulin à vent » : garantie des emprunts par la commune.
- Présentation de l’enquête publique pour l’implantation d’un établissement de fabrication d’implants orthopédique par la société Benoist Girard sur le territoire d’Hérouville St Clair.
- Présentation du résultat de l’enquête publique pour le projet Spiral 2 du GANIL.
- Mesure de police route du Londel.
- Questions diverses.
- Décision pour le retrait de la délibération du 28 juin dernier concernant l’exercice du droit de préemption rue des deux pierres.
- Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre pour la création de la nouvelle aire sportive communale route de Mathieu.
- Lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre pour la viabilisation de parcelles artisanales sur la parcelle AH23 rue des deux pierres.
- Questions diverses.


  • Compte rendu

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