accueil - plan - lexique - liens

Conseil Municipal du 14 décembre 2009 à 20h00

  • Ordre du jour (Session ordinaire)

- Accueil des nouveaux élus du Conseil Municipal des Jeunes et des Enfants.
- Convention avec le Conseil Général pour la réalisation d’une passerelle cyclo-pédestre.
- S.D.E.C : Eclairage d’un passage piéton sur la rue de la D.I.B.
- SYMPERC : adhésion de la commune de Courseulles sur Mer.
- Pass foncier : décision de principe.
- Projet immobilier European Homes : lancement de l’enquête publique (Loi sur l’eau) quartier du Moulin à vent.
- Convention type avec les associations pour l’utilisation des installations et bâtiments communaux.
- Décision modificative n°10 : réajustement de fin d’année.
- Recensement 2010 : modalités de recrutement des agents recenseurs et déroulement des opérations.
- Création de 2 postes d’adjoint administratif de 1ère classe.
- Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe.
- Motion relative à la réforme territoriale.
- Nouvelles informations sur la faisabilité du complexe sportif intercommunal.
- Questions diverses.


  • Compte rendu

- Télécharger le compte rendu (format .pdf)
 

Rue du Général de Gaulle - 14112 BIEVILLE - BEUVILLE Tél. : 02.31.53.11.63 - Fax : 02.31.53.11.55
Membre de Caen la mer - communauté d'agglomération - Création du site Internet : Netskiss