Conseil Municipal du 14 décembre 2009 à 20h00
- Accueil des nouveaux élus du Conseil Municipal des Jeunes et des Enfants.
- Convention avec le Conseil Général pour la réalisation d’une passerelle cyclo-pédestre.
- S.D.E.C : Eclairage d’un passage piéton sur la rue de la D.I.B.
- SYMPERC : adhésion de la commune de Courseulles sur Mer.
- Pass foncier : décision de principe.
- Projet immobilier European Homes : lancement de l’enquête publique (Loi sur l’eau) quartier du Moulin à vent.
- Convention type avec les associations pour l’utilisation des installations et bâtiments communaux.
- Décision modificative n°10 : réajustement de fin d’année.
- Recensement 2010 : modalités de recrutement des agents recenseurs et déroulement des opérations.
- Création de 2 postes d’adjoint administratif de 1ère classe.
- Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe.
- Motion relative à la réforme territoriale.
- Nouvelles informations sur la faisabilité du complexe sportif intercommunal.
- Questions diverses.
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