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Conseil Municipal du 29 juin 2009 à 20h30

  • Ordre du jour (Session ordinaire)

- Accueil du Conseil Municipal des Jeunes et des Enfants :
     - Présentation des travaux 2008/2009.
- Budget principal :
     - Versement d’une subvention exceptionnelle de 500 € à l’A.D.E.M chorale du 1er mai.
     - Versement d’une subvention exceptionnelle de 500 € au Secours Populaire.
     - Versement d’une subvention de 50 € au Thieu Lam Phuong.
     - Versement d’une subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire pour la visite des châteaux de la Loire.
     - Intégration de la subvention du Centre National du Livre de 800 €.
     - Intégration de la subvention pour l’achat du mini bus de 8 000 €.
- Budget du service des eaux : DM N°1 règlement des échéances de l’emprunt souscrit auprès de la Caisse d’épargne.
- Mise en place du Droit de Préemption sur les fonds de commerce et les baux commerciaux.
- Décalage des horaires d’ouverture des écoles pour le jour de la rentrée 2009/2010.
- Instauration d’un dépôt de caution pour les associations communales utilisant les salles à titre gracieux.
- Convention de fourniture d’eau avec la commune de Blainville sur orne.
- Demande de subvention auprès du Conseil Général concernant la restauration du tableau « La Vierge de Pitié ».
- Convention avec le Conseil Général pour l’aménagement d’une piste cyclable le long de la RD141 jusqu’à Blainville sur Orne.
- Présentation du rapport annuel 2008 du délégataire en matière d’eau potable.
- Présentation des plans de réhabilitation de la mairie inscrits au budget 2009.
- Questions diverses.

  • Compte rendu

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