Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Compte-rendu du Conseil Municipal

 

  • Calendrier des prochains conseils
    Lundi 23 janvier 2017 - 20 h 30 en mairie Lundi 27 février 2017 - 20 h 30 en mairie Lundi 20 mars 2017 - 20 h 30 en mairie Mercredi 12 avril 2017  - 20 h 30 en mairie Lundi 29 mai 2017- 20 h 30 en mairie Lundi 26 juin 2017 - 20 h 30...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 29 mai 2017
    Ordre du jour Gestion foncière : Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130. Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière. Gestion financière : Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire. Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire. Actualisation du...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 12 avril 2017
    Ordre du jour Résultat 2016 et budget 2017 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2016 : budget principal et budget du service des eaux. Affectation du résultat 2016 : budget principal et intégration du résultat du budget service des eaux. Vote du Budget Primitif 2017 : Budget Principal. Vote des...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 27 février 2017
    Ordre du jour Intercommunalité : Accord de poursuite par la Communauté Urbaine de la procédure d'élaboration ou d'évolution du document d'urbanisme. Projet d'aménagement de l'ancienne poste : Présentation du projet retenu et décision de vente. Z.A.D : Décision de portage de la Zone d'Aménagement Différé par l’Établissement Foncier de Normandie. Gestion...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 23 janvier 2017
    Ordre du jour Intercommunalité : Convention d’utilisation des locaux. Aménagement du plateau scolaire : Demande de subvention au titre de la DETR 2017. Gestion financière : Demande d’avance sur participation - SIVU du RAM. Accord de principe rachat du modulaire à usage de restaurant scolaire. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf le...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2016
    Ordre du jour Intercommunalité :  Désignation du délégué Communautaire de la Communauté Urbaine.  Tableau nominatif du personnel transféré.  Transfert du matériel à la Communauté Urbaine au 1er janvier 2017. Aménagement du territoire : Déclassement et vente des parcelles AK129 et AK 130. Recours à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – E.P.F.N –...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 21 novembre 2016
    Ordre du jour Intercommunalité : CLECT : Rapport d’évaluation suite au transfert de la compétence « littoral ». Gestion financière : SOLIHA : proposition de bail à réhabilitation pour les logements rue du Home.  Logement communal rue de Lympstone : Décision de classer ce logement en logement d’urgence. Convention d’occupation à titre précaire. Avenant n°2 au contrat...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 17 octobre 2016
    Ordre du jour                  Session Ordinaire Intercommunalité : Désignation du délégué Communautaire de la future Communauté Urbaine. RESEAU : nouveaux statuts suite au nouveau périmètre de distribution d’eau potable. Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe au...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du lundi 12 septembre à 20 h 30
    Ordre du jour Communauté d’Agglomération Caen la Mer : Notification du rapport de la CLECT suite à la mutualisation des ateliers techniques. Aménagement du territoire : Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme. Création d’une Zone d’Aménagement Différé – ZAD. Gestion financière : Décision modificative n°2 : intégration des frais liés à...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du lundi 11 juillet
    Ordre du jour Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n°5. Questions diverses. Compte-rendu Téléchargez au format pdf le compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2016...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 27 juin 2016
    Ordre du jour Vie Communautaire : Arrêté Préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (Communauté Urbaine) issu de la fusion de la Communauté d’Agglomération Caen la Mer, de la communauté de Communes entre Thue et Mue et de la communauté de communes Plaine Sud de Caen...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 23 mai 2016
    Ordre du jour Jury d’assises 2017 : tirage au sort. Classement des voiries dans le domaine public de la commune : liste des rues concernées et autres espaces verts. Services périscolaires : présentation de la nouvelle fiche d’inscription et des nouveaux tarifs simplifiés de garderie. Questions diverses. Compte rendu Téléchargez au format pdf...  Lire la suite
Accessibilité