Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Compte-rendu du Conseil Municipal

 

  • Calendriers des prochains conseils
    Lundi 23 janvier 2017 - 20 h 30 en mairie Lundi 27 février 2017 - 20 h 30 en mairie Lundi 20 mars 2017 - 20 h 30 en mairie Mercredi 12 avril 2017 - 20 h 30 en mairie Lundi 29 mai 2017- 20 h 30 en mairie Lundi...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 11 septembre 2017
    ORDRE DU JOUR Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce. Communauté Urbaine Caen la mer : Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine. Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 26 juin 2017
    Ordre du jour Constitution du jury criminel 2018 : Tirage au sort sur la liste électorale. Lutte contre le FRELON ASIATIQUE : Convention avec le Conseil Départemental et la FREDON de Basse Normandie Gestion foncière : Décision d’achat de la parcelle AK 131. Trajet de l’émissaire eaux usées. Gestion financière : Augmentation du droit...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 29 mai 2017
    Ordre du jour Gestion foncière : Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130. Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière. Gestion financière : Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire. Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire. Actualisation du...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 12 avril 2017
    Ordre du jour Résultat 2016 et budget 2017 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2016 : budget principal et budget du service des eaux. Affectation du résultat 2016 : budget principal et intégration du résultat du budget service des eaux. Vote du Budget Primitif 2017 : Budget Principal. Vote des...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 27 février 2017
    Ordre du jour Intercommunalité : Accord de poursuite par la Communauté Urbaine de la procédure d'élaboration ou d'évolution du document d'urbanisme. Projet d'aménagement de l'ancienne poste : Présentation du projet retenu et décision de vente. Z.A.D : Décision de portage de la Zone d'Aménagement Différé par l’Établissement Foncier de Normandie. Gestion...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du 23 janvier 2017
    Ordre du jour Intercommunalité : Convention d’utilisation des locaux. Aménagement du plateau scolaire : Demande de subvention au titre de la DETR 2017. Gestion financière : Demande d’avance sur participation - SIVU du RAM. Accord de principe rachat du modulaire à usage de restaurant scolaire. Questions diverses. Compte-rendu Télécharger au format pdf le...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2016
    Ordre du jour Intercommunalité :  Désignation du délégué Communautaire de la Communauté Urbaine.  Tableau nominatif du personnel transféré.  Transfert du matériel à la Communauté Urbaine au 1er janvier 2017. Aménagement du territoire : Déclassement et vente des parcelles AK129 et AK 130. Recours à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – E.P.F.N –...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 21 novembre 2016
    Ordre du jour Intercommunalité : CLECT : Rapport d’évaluation suite au transfert de la compétence « littoral ». Gestion financière : SOLIHA : proposition de bail à réhabilitation pour les logements rue du Home.  Logement communal rue de Lympstone : Décision de classer ce logement en logement d’urgence. Convention d’occupation à titre précaire. Avenant n°2 au contrat...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du 17 octobre 2016
    Ordre du jour                  Session Ordinaire Intercommunalité : Désignation du délégué Communautaire de la future Communauté Urbaine. RESEAU : nouveaux statuts suite au nouveau périmètre de distribution d’eau potable. Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe au...  Lire la suite
  • Réunion du Conseil municipal du lundi 12 septembre à 20 h 30
    Ordre du jour Communauté d’Agglomération Caen la Mer : Notification du rapport de la CLECT suite à la mutualisation des ateliers techniques. Aménagement du territoire : Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme. Création d’une Zone d’Aménagement Différé – ZAD. Gestion financière : Décision modificative n°2 : intégration des frais liés à...  Lire la suite
  • Réunion du conseil municipal du lundi 11 juillet
    Ordre du jour Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n°5. Questions diverses. Compte-rendu Téléchargez au format pdf le compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2016...  Lire la suite
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