Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Réunion du conseil municipal du 21 novembre 2016

Ordre du jour

Intercommunalité :

  • CLECT : Rapport d’évaluation suite au transfert de la compétence « littoral ».

Gestion financière :

  • SOLIHA : proposition de bail à réhabilitation pour les logements rue du Home.
  •  Logement communal rue de Lympstone :
    Décision de classer ce logement en logement d’urgence.
    Convention d’occupation à titre précaire.
  • Avenant n°2 au contrat d’affermage avec la SAUR au 31/12/2018.
  • Demande de garantie d’emprunt pour la construction de logements collectifs sociaux dans le cadre de la « mare au coq » par l’organisme 3f Immobilière Basse Seine.
  • Décision Modificative n°5 : Intégration de la subvention pour la mise en place d’un Quai de Plain-Pied de Caen la Mer.
  • Décision Modificative n°6 : Renouvellement du parc informatique de la mairie et mise aux normes des modalités de sauvegarde.
  • Décision modificative n°7 : attribution d’une subvention complémentaire pour l’ASBB et le groupement de Football avec Blainville sur orne.

SDEC Energie :

  • Renforcement de l’éclairage du terrain d’entraînement.

SIVU du Dan :

  • Présentation du rapport d’activités 2015.

Questions diverses.

Compte-rendu

Télécharger au format pdf le compte-rendu du conseil municipal du 21 novembre 2016

 

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