ORDRE DU JOUR
Communauté Urbaine Caen la mer Normandie :
- Présentation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées.
Gestion financière :
- Décision modificative n°3 : réajustement des crédits pour versement de l’excédent du service de l’eau potable.
- Renouvellement de la convention de coopération avec le Conseil Départemental du Calvados pour le développement des ressources numériques.
Vie scolaire :
- Proposition de changement d’organisation du temps scolaire à la rentrée 2018.
Vie Municipale :
- Application de l’article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Questions diverses.
Compte-rendu
Télécharger au format pdf le compte-rendu de conseil du 20.11.2017
