Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Compte-rendu de conseil

Calendriers des prochains conseils

Lundi 21 janvier 2019 - 20 h 30 en mairie Lundi 25 février 2019 - 20 h 30 en mairie Lundi 18 mars 2019 - 20 h 30 en mairie Lundi 8 avril 2019 - 20 h 30 en mairie Lundi 20 mai 2019 - 20 h 30 en mairie Lundi 24 juin 2019 - 20 h 30 en...
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Réunion du Conseil municipal du 18 mars 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion au groupement de commandes : Vérifications périodiques des installations techniques et marché entretien. Adhésion au réseau de lecture publique.
  • Vie municipale : Versement des indemnités des élus.
  • Questions diverses.
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Réunion du Conseil municipal du 25 février 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : - Notification du rapport de la C.L.E.C.T – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – concernant le montant des charges transférées en voirie pour la Commune d’Authie.
  • Gestion communale : - Convention d’occupation précaire du logement « d’urgence ». - Désignation du nom de chemin pour adressage du programme « Racine Carrée ». -...
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Réunion du Conseil municipal du 21 janvier 2019

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : - Convention de mise à disposition descendante 2018. - Avenant n°3 au contrat de territoire.
  • Gestion communale : - Création d'une ZAD sur un périmètre provisoire. - Désignation des noms de rue dans le futur lotissement "la Delle du Clos".
  • Gestion du personnel : - Création d'un poste à temps complet...
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Réunion du Conseil municipal du 17 décembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer : Adhésion à l'association "Plateau Nord".
  • Ateliers du mercredi matin : Création de deux postes d'adjoint d'animation saisonnier à raison de 4.5/35ème.
  • Gestion foncière : Proposition d’achat de la parcelle AI 13 rue du parc.
  • Gestion du personnel : Modalités de réalisation des heures supplémentaires et/ou complémentaires.
  • Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 19 novembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Ateliers du mercredi matin : Approbation du P.E.D.T : Projet Educatif Territorial.
  • Gestion foncière : Précisions concernant l’échange de parcelles pour la création du cheminement piéton.
  • Gestion du personnel : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.
  • Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 15 octobre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Création du pôle enfance jeunesse : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados.
  • Gestion Communale : Mise en place du répertoire électoral unique – REU – pour les listes électorales et désignation d’un délégué à la commission de contrôle des listes.
  • Gestion financière : Décision modificative n°4 : reversement du FPIC. Transfert de garanties d’emprunt : Logipays vers Calvados...
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Réunion du Conseil municipal du 10 septembre 2018

ORDRE DU JOUR
  • Présentation des travaux du CMJE.
  • Communauté Urbaine : Notification du rapport de la C.L.E.C.T : P.L.U – amendes de police – taxe de séjour – redevances d’occupation du domaine public.
  • Gestion Municipale : Demande de dérogation de la règle de repos dominical pour le secteur automobile en 2019. Demande d’achat des parcelles E274 – E276 et E 278. Annulation...
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Réunion du Conseil municipal du 10 juillet 2018

ORDRE DU JOUR
  • Contrat de Territoire : Avenant 1 et 2 au contrat de territoire avec le Conseil Départemental du Calvados.
  • Gestion Financière : Renouvellement de la convention avec la Commune de Périers sur le Dan portant prise en charge des coûts indirects d’accueil des enfants à la garderie et au restaurant scolaire.
  • Gestion du personnel : Création d’un poste d’Adjoint...
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Réunion du Conseil municipal du 25 juin 2018

ORDRE DU JOUR
  • Caen la mer : Dématérialisation des déclarations préalables à l’activité de meublé de tourisme et chambres d’hôtes.
  • Gestion Municipale : Suite à courrier préfectoral suppression d’un poste de Maire-adjoint. Création d’un pôle médical : déclassement de la parcelle AK286p1 et fixation du prix de...
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