Mairie de Biéville-Beuville - rue du Général de Gaulle - 14112 BIÉVILLE-BEUVILLE - Téléphone : 02.31.53.11.63

Catégorie : Mairie

Calendriers des prochains conseils

Lundi 22 janvier 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 19 février 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 19 mars 2018 - 20 h 30 en mairie Mercredi 9 avril 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 28 mai 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi 25 juin 2018 - 20 h 30 en mairie Lundi...
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Réunion du Conseil municipal du 22 janvier 2018

ORDRE DU JOUR
  • Gestion financière :
Application de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales pour engager des dépenses d’investissement avant le vote du Budget principal.Demande d’avance sur participation 2018 SIVU du RAM. Demande d’avance sur participation 2018 SIVOM des 4 chemins. Désignation des dépenses imputables au compte 6232 Fêtes et Cérémonies.
  • Vie Municipale :
Désignation d’un nouveau membre du...
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Réunion du Conseil municipal du 11 décembre 2017

ORDRE DU JOUR
  • Communauté Urbaine Caen la mer Normandie :
Convention dette récupérable : transfert de dette théorique à la Communauté Urbaine. Renouvellement de la convention de groupement de commandes pour les bâtiments. Convention d’utilisation du service commun portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs au droit des sols.
  • Gestion financière :
Décision modificative n°4 : réajustement suite à l’achat de...
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Réunion du Conseil municipal du 20 novembre 2017

ORDRE DU JOUR

Communauté Urbaine Caen la mer Normandie :
  • Présentation du rapport de la Commission Locale des Charges Transférées.
Gestion financière :
  • Décision modificative n°3 : réajustement des crédits pour versement de l’excédent du service de l’eau potable.
  • Renouvellement de la convention de coopération avec le Conseil Départemental du Calvados pour le développement des ressources numériques.
Vie scolaire :
  • Proposition de...
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Réunion du Conseil municipal du 16 octobre 2017

ORDRE DU JOUR

Activités périscolaires :
  • Renouvellement du PEDT – Projet EDucatif Territorial.
SDEC Energie :
  • Retrait de la commune de Guilberville et adhésion de la Communauté de Communes Cœur de Nacre.
Gestion financière :
  • Résiliation du Bail de la gendarmerie au 31/12/2017.
  • Décision modificative n°2 : prélèvement du FPIC.
Questions diverses.

Compte-rendu

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Réunion du Conseil municipal du 11 septembre 2017

ORDRE DU JOUR

Présentation des travaux du CM.J.E : déplacements en liaison douce. Communauté Urbaine Caen la mer :
  • Présentation du rapport de la C.L.E.C.T (Commission Locale des Charges Transférées) n°1 suite aux transferts de compétence liés à la création de la Communauté Urbaine.
  • Proposition de groupement d’achat : vêtements de travail et EPI.
Installations classées pour la protection de l’environnement :
    ...
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Réunion du Conseil municipal du 26 juin 2017

Ordre du jour

Constitution du jury criminel 2018 :
  • Tirage au sort sur la liste électorale.
Lutte contre le FRELON ASIATIQUE :
  • Convention avec le Conseil Départemental et la FREDON de Basse Normandie
Gestion foncière :
  • Décision d’achat de la parcelle AK 131.
  • Trajet de l’émissaire eaux usées.
Gestion financière :
  • Augmentation du droit de tirage auprès de la Communauté Urbaine Caen la...
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Réunion du Conseil municipal du 29 mai 2017

Ordre du jour

Gestion foncière :
  • Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130.
  • Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière.
Gestion financière :
  • Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire.
  • Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire.
  • Actualisation du montant de l’Indemnité de gardiennage des églises.
  • ...
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Réunion du Conseil municipal du 12 avril 2017

Ordre du jour

Résultat 2016 et budget 2017 :
  • Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2016 : budget principal et budget du service des eaux.
  • Affectation du résultat 2016 : budget principal et intégration du résultat du budget service des eaux.
  • Vote du Budget Primitif 2017 : Budget Principal.
  • Vote des subventions communales versées aux Associations.
  • Vote...
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